Bâton de cire Surgand

Sauf exceptions, toutes les commandes sont expédiées par la poste, en COLISSIMO ou LETTRE SUIVIE :

> Frais d'emballage et d'envoi 6,45 € TTC

> Gratuit dès 50 € d'achats

* Conditions Générales de Vente *

Clause n° 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la Quincaillerie FOUNCHOT® et de son client dans le cadre de la vente de marchandises liées au commerce de la quincaillerie.
Toute livraison accomplie par la Quincaillerie FOUNCHOT® implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Produits proposés
La Quincaillerie FOUNCHOT® se réserve le droit de retirer de la vente certains produits,  et ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs notifiées dans la description de produits.
Les photographies illustrant les produits vendus sont non contractuelles , elles n'ont qu'un titre indicatif et invitent le client à se référer aux précisions apportées par notre service commercial.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture ou de difficultés d'approvisionnement, la Quincaillerie FOUNCHOT® s'engage à en avertir le client dans les meilleurs délais.

Clause n° 3 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en €uros. Ils seront éventuellement majorés du taux de TVA en vigueur, et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La Quincaillerie FOUNCHOT® s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la Quincaillerie FOUNCHOT® serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé, sans un accord préalable de la Quincaillerie FOUNCHOT® 

Clause n° 4 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes via notre boutique en ligne  s'effectue par carte bancaire ou par chèque libellé à l'ordre de Quincaillerie FOUNCHOT (dans ce cas, l'expédition se fera à réception du paiement).
Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra verser le montant global des marchandises.
Le règlement des commandes passées en magasin s'effectue selon les conditions établies préalablement avec le client, selon qu'il soit un professionnel ou un particulier.

Clause n° 5 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur devra verser à la Quincaillerie FOUNCHOT® une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (selon Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.
Clause n° 6 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la Quincaillerie FOUNCHOT® .

Clause n° 7 : Clause de réserve de propriété
La Quincaillerie FOUNCHOT® conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur est un professionnel et qu'il fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la Quincaillerie FOUNCHOT® se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 8 : Livraison
La livraison des commandes est effectuée :
- soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur , directement en magasin, à Liffol-Le-Grand.
- soit au lieu indiqué par l'acheteur lors de la commande, (les frais de transport restant à la charge de l'acheteur).
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à
l'allocation de dommages et intérêts ou à l'annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 9 : Force majeure
La responsabilité de la Quincaillerie FOUNCHOT® ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 10 : Traitement des données personnelles et confidentielles
Les informations recueillies auprès des clients par  la Quincaillerie FOUNCHOT® , sont nécessaires pour le traitement des commandes. Les données relatives aux cartes bancaires ne sont pas conservées après paiement.                                                               Les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition à l'utilisation des informations les concernant. 

Clause n° 11 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce d'Epinal.

Conditions établies le 18 Juillet 2018, à Liffol-Le-Grand.

Cette charte détaille la politique concernant le traitement des données personnelles recueillies sur notre site marchand accessible par internet à l’adresse suivante : https://www.founchotliffol.com/

Notre politique de confidentialité traite également des précautions prises concernant le traitement des renseignements et informations collectés lors de la consultation de notre site.

Cette charte complète les Conditions Générales de Vente du site. Elle est applicable aux données personnelles et de navigation collectées durant votre visite sur notre site.

Nous pourrons effectuer à tout moment des modifications sur notre politique de confidentialité, la dernière version en cours sera toujours consultable sur notre site.

Pour toute précision à propos du traitement des données personnelles, vous pouvez contacter notre service clients à l’adresse qfounchot88@gmail.com - objet RGDP CONFIDENTIEL

 

1. Collecte des données personnelles

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- pour votre inscription sur notre site,

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Pour toute demande de devis ou commande, nous collectons, en plus des informations recueillies lors de votre inscription, votre adresse postale (facturation et livraison si elles sont différentes), les instructions de livraison (code porte par exemple) que vous jugez nécessaires à la bonne exécution de la prestation.

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Les données à caractère personnel que nous collectons auprès de vous durant votre visite sur notre site, pour une demande de devis ou une commande peuvent être utilisées pour :

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- perfectionner notre site internet et son contenu,

- améliorer votre navigation sur notre site internet,

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3. Destinataires des données

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Ces prestataires de confiance avec qui nous collaborons préservent la confidentialité des données transmises.

4. Durée de conservation des données

Les données sont conservées pour une durée ne dépassant la durée nécessaire à la bonne exécution et au suivi de la prestation.

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6.Sécurité et protection des données

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Service RGDP CONFIDENTIEL  

40 Rue de l'église 88350 Liffol le Grand

Bâton de cire (Toutes nuances)
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
Numéro de référence: BATON DE CIRE
Date d'émission: 21/10/2011 Date de révision: 08/12/2020 Remplace la version de: 04/06/2018 Version: 2.0
08/12/2020 (Date de révision) FR (français) 1/7
RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1. Identificateur de produit
Forme du produit : Mélange
Nom commercial : Bâton de cire (Toutes nuances)
Code du produit : BATON DE CIRE
Groupe de produits : Produit commercial
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
1.2.1. Utilisations identifiées pertinentes
Destiné au grand public
Catégorie d'usage principal : Utilisation professionnelle,Utilisation par les consommateurs
Utilisation de la substance/mélange : Cire malléable pigmentée pour le rebouchage de défauts sur meubles finis.
1.2.2. Utilisations déconseillées
Pas d'informations complémentaires disponibles
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
1.4. Numéro d’appel d’urgence
Numéro d'urgence : ORFILA 01.45.42.59.59
RUBRIQUE 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]Mélanges/Substances: FDS UE > 2015: Selon le Règlement (UE) 2015/830,
2020/878 (Annexe II de REACH)
Non classé
Effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l’environnement
Pas d'informations complémentaires disponibles
2.2. Éléments d’étiquetage
Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]
Conseils de prudence (CLP) : P102 - Tenir hors de portée des enfants.
Fermeture de sécurité pour enfants : Non applicable
Indication tactile de danger : Non applicable
2.3. Autres dangers
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants
3.1. Substances
Non applicable
3.2. Mélanges
Ce mélange ne contient aucune substance à mentionner selon les critères de la rubrique 3.2 de l’Annexe II de REACH
RUBRIQUE 4: Premiers secours
4.1. Description des premiers secours
Premiers soins général : Ne jamais administrer quelque chose par la bouche à une personne inconsciente.
Premiers soins après inhalation : En cas de développement de symptômes: aller à l'air libre et ventiler la pièce suspecte.
Premiers soins après contact avec la peau : En cas de développement de symptômes: rincer immédiatement et abondamment à l'eau
claire.
Premiers soins après contact oculaire : Rincer immédiatement et abondamment à l'eau, y compris sous les paupières, pendant au
moins 20 minutes. Si l'irritation oculaire persiste, consulter un médecin.
Premiers soins après ingestion : Se rincer la bouche à l'eau, ne pas provoquer de vomissements, appeler un médecin.
4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Symptômes/effets après inhalation : Aucune en utilisation normale.
Symptômes/effets après contact avec la peau : Aucune sous utilisation normale.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie
5.1. Moyens d’extinction
Moyens d'extinction appropriés : mousse, dioxyde de carbone (CO2) et poudre.
Agents d'extinction non appropriés : Ne pas utiliser un jet d'eau concentré, il pourrait répandre le feu.
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Pas d'informations complémentaires disponibles
5.3. Conseils aux pompiers
Protection en cas d'incendie : Porter un appareil respiratoire autonome à proximité immédiate du feu.
RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
6.1.1. Pour les non-secouristes
Pas d'informations complémentaires disponibles
6.1.2. Pour les secouristes
Pas d'informations complémentaires disponibles
6.2. Précautions pour la protection de l’environnement
Endiguer et contenir le produit renversé.
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Procédés de nettoyage : Balayer ou recueillir le produit déversé et le mettre dans un récipient approprié pour
élimination. Ce produit et son récipient doivent être éliminés de manière sûre,
conformément à la législation locale.
6.4. Référence à d'autres rubriques
Pas d'informations complémentaires disponibles

RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Précautions à prendre pour une manipulation sans
danger
: Eviter toute exposition inutile. Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant
l'utilisation.
Mesures d'hygiène : Se laver les mains et toute autre zone exposée avec un savon doux et de l'eau, avant de
manger, de boire, de fumer, et avant de quitter le travail.
7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités
Conditions de stockage : Conserver dans des conteneurs hermétiquement clos et correctement ventilés, à l'abri de la
chaleur, des étincelles, des flammes nues.
Matières incompatibles : Aucune, à notre connaissance.
7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1. Paramètres de contrôle
8.1.1 Valeurs limites nationales d’exposition professionnelle et biologiques
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.2. Procédures de suivi recommandées
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.3. Contaminants atmosphériques formés
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.4. DNEL et PNEC
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.1.5. Bande de contrôle
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.2. Contrôles de l’exposition
8.2.1. Contrôles techniques appropriés
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.2.2. Équipements de protection individuelle
Equipement de protection individuelle:
Aucun(es) dans des conditions normales.
8.2.2.1. Protection des yeux et du visage
Protection oculaire:
Aucun(es) dans des conditions normales.
8.2.2.2. Protection de la peau
Protection de la peau et du corps:
Aucune protection spéciale n'est requise.
Protection des mains:
Aucun(es) dans des conditions normales
Autres protecteurs de la peau
Vêtements de protection - sélection du matériau:
Aucun vêtement spécial ou protection de la peau n'est recommandé dans les conditions normales d'utilisation.
8.2.2.3. Protection des voies respiratoires
Protection des voies respiratoires:
Aucun équipement de protection respiratoire n'est requis dans des conditions normales d'utilisation prévue avec une ventilation adéquate.
8.2.2.4. Protection contre les risques thermiques
Pas d'informations complémentaires disponibles
8.2.3. Contrôle de l'exposition de l'environnement
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
État physique : Solide
Couleur : selon pigmentation.
Apparence : Lingot de cire pigmenté selon nuance choisie.
Odeur : Aucune à légère (cire d'abeille).
Seuil olfactif : Pas disponible
Point de fusion : 70 – 85 °C
Point de congélation : Pas disponible
Point d'ébullition : Non déterminé.
Inflammabilité : Pas disponible
Limites d'explosivité : Non applicable
Limite inférieure d'explosivité (LIE) : Non applicable
Limite supérieure d'explosivité (LSE) : Non applicable
Point d'éclair : Non déterminé.
Température d'auto-inflammation : Non applicable
Température de décomposition : Pas disponible
pH : Non applicable.
pH solution : Pas disponible
Viscosité, cinématique : Non applicable
Solubilité : Insoluble dans l'eau.
Coefficient de partage n-octanol/eau (Log Kow) : Pas disponible
Pression de vapeur : Pas disponible
Pression de vapeur à 50 °C : Pas disponible
Masse volumique : 0,895 – 0,905 selon nuance.
Densité relative : Pas disponible
Densité relative de vapeur à 20 °C : Non applicable
Taille d’une particule : Pas disponible
Distribution granulométrique : Pas disponible
Forme de particule : Pas disponible
Ratio d’aspect d’une particule : Pas disponible
État d’agrégation des particules : Pas disponible
État d’agglomération des particules : Pas disponible
Surface spécifique d’une particule : Pas disponible
Empoussiérage des particules : Pas disponible
9.2. Autres informations
9.2.1. Informations concernant les classes de danger physique
Pas d'informations complémentaires disponibles
9.2.2. Autres caractéristiques de sécurité
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
Le produit est stable dans des conditions normales de manipulation et de stockage.
10.2. Stabilité chimique
La préparation est stable aux conditions de manipulation et de stockage recommandées sous la rubrique 7.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
avec les oxydants (forts).
10.4. Conditions à éviter
Pas d'informations complémentaires disponibles
10.5. Matières incompatibles
Aucun, à notre connaissance.
10.6. Produits de décomposition dangereux
En cas de hautes températures, des produits de décomposition dangereux peuvent se produire tels que de la fumée, des monoxydes et dioxydes
de carbone.
RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques
11.1. Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) n° 1272/2008
Toxicité aiguë (orale) : Non classé
Toxicité aiguë (cutanée) : Non classé
Toxicité aiguë (Inhalation) : Non classé
Corrosion cutanée/irritation cutanée : Non classé
pH: Non applicable.
Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Non classé
pH: Non applicable.
Sensibilisation respiratoire ou cutanée : Non classé
Mutagénicité sur les cellules germinales : Non classé
Cancérogénicité : Non classé
Toxicité pour la reproduction : Non classé
Toxicité spécifique pour certains organes cibles
(exposition unique)
: Non classé
Toxicité spécifique pour certains organes cibles
(exposition répétée)
: Non classé
Danger par aspiration : Non classé
11.2. Informations sur les autres dangers
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 12: Informations écologiques
12.1. Toxicité
Ecologie - eau : Ne pas rejeter dans les égouts ou les cours d’eau.
Dangers pour le milieu aquatique, à court terme
(aiguë)
: Non classé
Dangers pour le milieu aquatique, à long terme
(chronique)
: Non classé
12.2. Persistance et dégradabilité
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.3. Potentiel de bioaccumulation
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.4. Mobilité dans le sol
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.6. Propriétés perturbant le système endocrinien
Pas d'informations complémentaires disponibles
12.7. Autres effets néfastes
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Législation régionale (déchets) : Elimination à effectuer conformément aux prescriptions légales.
RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport
En conformité avec: ADR / IMDG / IATA / ADN / RID
14.1. Numéro ONU ou numéro d’identification
N° ONU (ADR) : Non applicable
N° ONU (IMDG) : Non applicable
N° ONU (IATA) : Non applicable
N° ONU (ADN) : Non applicable
N° ONU (RID) : Non applicable
14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU
Désignation officielle de transport (ADR) : Non applicable
Désignation officielle de transport (IMDG) : Non applicable
Désignation officielle de transport (IATA) : Non applicable
Désignation officielle de transport (ADN) : Non applicable
Désignation officielle de transport (RID) : Non applicable
14.3. Classe(s) de danger pour le transport
ADR
Classe(s) de danger pour le transport (ADR) : Non applicable
IMDG
Classe(s) de danger pour le transport (IMDG) : Non applicable
IATA
Classe(s) de danger pour le transport (IATA) : Non applicable
ADN
Classe(s) de danger pour le transport (ADN) : Non applicable

Bâton de cire (Toutes nuances)
Fiche de Données de Sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2020/878
08/12/2020 (Date de révision) FR (français) 7/7
RID
Classe(s) de danger pour le transport (RID) : Non applicable
14.4. Groupe d’emballage
Groupe d'emballage (ADR) : Non applicable
Groupe d'emballage (IMDG) : Non applicable
Groupe d'emballage (IATA) : Non applicable
Groupe d'emballage (ADN) : Non applicable
Groupe d'emballage (RID) : Non applicable
14.5. Dangers pour l'environnement
Dangereux pour l'environnement : Non
Polluant marin : Non
Autres informations : Pas d'informations supplémentaires disponibles
14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Transport par voie terrestre
Aucune donnée disponible
Transport maritime
Aucune donnée disponible
Transport aérien
Aucune donnée disponible
Transport par voie fluviale
Aucune donnée disponible
Transport ferroviaire
Aucune donnée disponible
14.7. Transport maritime en vrac conformément aux instruments de l’OMI
Non applicable
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
15.1.1. Réglementations UE
Ne contient pas de substance soumise à restrictions selon l'annexe XVII de REACH
Ne contient aucune substance de la liste candidate REACH
Ne contient aucune substance listée à l'Annexe XIV de REACH
Ne contient aucune substance soumise au règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant les
exportations et importations de produits chimiques dangereux.
Ne contient aucune substance soumise au règlement (UE) n° 2019/1021 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 concernant les
polluants organiques persistants
15.1.2. Directives nationales
Pas d'informations complémentaires disponibles
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Pas d'informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 16: Autres informations
Pas d'informations complémentaires disponibles
FDS UE Surg 2020
Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et décrivent le produit pour les seuls besoins de la santé, de la sécurité et de
l’environnement. Elles ne devraient donc pas être interprétées comme garantissant une quelconque propriété spécifique du produit.